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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES
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LE COTONNIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COTONNIER
INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS

Numéro de dépôt :
1538745
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
LE COTONNIER de INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES

Présentation de la marque LE COTONNIER

Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTONNIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES domicilié(e) 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COTONNIER est expirée depuis le 29 juin 2019.

INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES a également déposé les autres marques suivantes : westaffaires , ESSIX HOME COLLECTION , ELVE , COTON D'IVOIRE


INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS - 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 315292268


BERNARD VANDERSCHOOTEN - 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1999 n°2146996 - Publication au BOPI 1999-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2009 n°2421581 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-10-17

Inscription le 7 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723343 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-07

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724757 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;vêtements; tous ces articles étant faits à base de fibres en coton naturel

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.